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ISBN: 978-2-923656-15-1

Parution: 2010

142 pages

Ce livre est une présentation exhaustive des causes qui mènent aux erreurs judiciaires, plus particulièrement au Canada. Le public est à l’occasion informé qu’une erreur judiciaire a été commise et qu’une personne a donc passé plusieurs année en prison alors qu’elle était totalement innocente.

Cette triste réalité mérite d’être analysée en détail. Ainsi, l’auteur a tout d’abord présenté une définition de ce phénomène peu étudié par des auteurs francophones ainsi qu’un aperçu de son ampleur.

Ces sont les causes à l’origine des erreurs judiciaires qui doivent être présentées afin que des mesures soient prises afin de limiter les ratées du système de justice pénale.

Les causes principales des erreurs judiciaires sont les idées préconçues; l’aveu ou les fausses confessions; l’obtention de déclarations; les témoins; l’identification par des témoins oculaires; la rigueur du travail policier; les dénonciations; les témoignages d’experts; les preuves médico-légales; les preuves génétiques; les procureurs de la couronne; les avocats de la défense; les juges; les cours d’appel; le système de justice « adversarial ».

La présentation de l’affaire Duguay/Taillefer, du Québec, illustre éloquemment comme ces différentes causes s’imbriquent les unes dans les autres faisant obstacle à l’acquittement des accusés lors du procès en première instance. Elle démontre également comment fonctionne les cours d’appel et le mécanisme qui empêche que soit reconnue une erreur judiciaire.

Un autre aspect abordé concerne les conséquences que de telles erreurs ont sur les personnes qui se trouvent emprisonnées alors qu’elles sont innocentes.

Finalement, l’auteur traite de la question de l’indemnisation selon les obligations internationales du Canada, qui sont rarement respectées.

Auteur: Jean Claude Bernheim